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Informations légales concernant l’entreprise

Vanessa TARANNE – Sophrologue
N°Siret : 852 334 499 00021

Code APE : 8690F
Email : vanessa.taranne@gmail.com
Nom du responsable légal : Vanessa TARANNE

 

Propriété intellectuelle et contenu du site Internet

Le contenu rédactionnel du site web wwww.vanessatarannesophrologue.com appartient exclusivement à Vanessa TARANNE. Toute violation des droits d’auteurs est sanctionnée par l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, avec une peine encourue de 2 ans d’emprisonnement et de 150 000€ d’amende.
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Droit applicable et lois concernées

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Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation. L'entité de médiation retenue est : CNPM - MEDIATION DE LA CONSOMMATION. En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur son site : https://cnpm-mediation-consommation.eu ou par voie postale en écrivant à CNPM - MEDIATION - CONSOMMATION - 27 avenue de la libération - 42400 Saint-Chamond

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